Menu
  • LE CABINET
  • EXPERTISES
    • DROIT DES SOCIETES
    • DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTES
    • DROIT COMMERCIAL
  • HONORAIRES
  • ACTUALITES
  • CONTACT
  • Linkedin
  • Contact
139 Boulevard du Président WILSON - 33000 BORDEAUX
06.73.32.94.10
bmeziane.avocat@gmail.com
Contactez-nous
Un Cabinet d'Avocat dédié aux Conseils et Contentieux du Droit des affaires
Accueil / ACTUALITES

Titre de l'article

Brouillon
Image
Civil - Personnes et familles, Bien et patrimoine
DOSSIER SPÉCIAL PATRIMOINE 2016
Publié le 09 Septembre 2016
Image
Fiscalité - Fiscalité
Contribution exceptionnelle sur l'IS : confirmation de la prise en compte du chiffre d'affaires réalisé uniquement par l'établissement stable
Publié le 08 Septembre 2016
Image
Fiscalité - Fiscalité
Des limites au droit à déduction de la TVA
Publié le 07 Septembre 2016
Image
Civil - Personnes et familles, Bien et patrimoine, Civil
Caractérisation de la situation de surendettement : prise en compte de l'ensemble de l'actif du débiteur
Publié le 06 Septembre 2016
Image
Pénal - Pénal
Justification de la détention provisoire d'une personne exerçant l'autorité parentale exclusive sur un mineur
Publié le 06 Septembre 2016
Image
Immobilier - Immobilier
DALO : appréciation du caractère prioritaire de la demande et logement au titre d'une obligation alimentaire
Publié le 06 Septembre 2016
Image
Fiscalité - Fiscalité
Contrôle fiscal : exception à la faculté pour l'Administration de s'abstenir du débat oral et contradictoire
Publié le 05 Septembre 2016
Image
Fiscalité - Fiscalité
Entrée en vigueur du régime d'amortissement exceptionnel des investissements réalisés dans les PME innovantes
Publié le 05 Septembre 2016
Image
Affaires - Affaires
​Déclaration du G29 relative à la décision de la Commission européenne concernant le "Privacy Shield"
Publié le 05 Septembre 2016
Image
Fiscalité - Fiscalité
Sort du mali de confusion d'une société dissoute dans le cadre d'une TUP
Publié le 01 Septembre 2016
Image
Civil - Bien et patrimoine
​Extension de l'obligation de fibrage des immeubles neufs et des maisons individuelles neuves
Publié le 01 Septembre 2016
Image
Fiscalité - Fiscalité
CIR : droit du contribuable de connaître le nom de l'expert chargé d'examiner l'éligibilité des projets
Publié le 31 Août 2016
Image
Affaires - Sociétés
Nouvelles dispositions relatives aux centres de formalités des entreprises
Publié le 31 Août 2016
Image
Fiscalité - Fiscalité
Prélèvement à la source : les points clefs de la réforme
Publié le 31 Août 2016
Image
Pénal - Pénal
Pénalités fiscales pour insuffisance de déclaration et sanctions pénales pour fraude fiscale : les articles 1729 et 1741 du CGI de...
Publié le 29 Août 2016
  • «
  • 1
  • 2
  • ...
  • 219
  • 220
  • 221
  • 222
  • 223
  • 224
  • 225
  • ...
  • 237
  • 238
  • »

Maître Benjamin MEZIANE

139 Boulevard du Président Wilson
33200 BORDEAUX

Téléphone : 06.73.32.94.10

Horaires d'ouverture (sur rdv uniquement) :
Lundi au Vendredi : de 9h00 à 19h00
PRENDRE RENDEZ-VOUS
Site réalisé avec Digital Avocat
  • Accès administration
    • Accès administration

    Mot de passe oublié ?

    Connexion Traitement en cours
    Mot de passe oublié

    Entrez l'adresse email utilisée pour vous connecter à votre compte Digital Avocat. Un email vous sera envoyé vous permettant de réinitaliser votre mot de passe.

    Envoyer Traitement en cours
  • Confidentialité
  • Conditions Générales de Vente
  • Mentions légales
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En savoir plus - Refuser Accepter x